Les travaux de l’assemblée départementale

L’Assemblée Départementale est composée des 34 Conseillers Départementaux.

L’Assemblée départementale

L’Assemblée Départementale est composée des 34 Conseillers Départementaux.
Le Conseil Départemental règle par ses délibérations les affaires du Département. Il se réunit à l’initiative du Président, Michel PÉLIEU, au moins une fois par trimestre ou à la demande du tiers de ses membres et sur un ordre du jour déterminé.
Il fixe les grandes orientations de la politique départementale. Il vote chaque année le budget départemental.
Les séances sont publiques.

Le calendrier de l’Assemblée départementale :

  • Janvier/Février : Débat d’Orientation Budgétaire
  • Mars/Avril : Compte administratif, Budget Primitif et vote des taux de fiscalité
  • Juin : Rapport d’activité, décision modificative
  • Octobre : Décision modificative
  • Décembre : Décision modificative et vote du pré budget de l’année suivante

La Commission Permanente

Les membres de la Commission Permanente :

Isabelle LAFOURCADE, Marc BEGORRE, Véronique THIRAULT, Bernard POUBLAN, Marie PLANE, Louis ARMARY, Andrée DOUBRÈRE, Nicolas DATAS-TAPIE, Virginie SIANI WEMBOU, Frédéric LAVAL,Geneviève QUERTAIMONT, David LARRAZABAL, Laurence ANCIEN, Yannick BOUBÉE.

Après chaque renouvellement, le Conseil Départemental procède à la détermination de la composition de la commission permanente et à l’élection de ses membres, et lui délègue une partie de ses attributions. Au Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, la Commission Permanente est composée du Président, de 10 Vice-président(e)s et de 14 autres membres.

Elle se réunit deux fois par mois, à l’initiative de son Président. Comme pour le Conseil Départemental, les délibérations sont acquises à la majorité absolue.

Les commissions sectorielles

Le nombre des commissions et leur périmètre sont librement déterminés par le Conseil Départemental après chaque renouvellement.
Chaque commission désigne son président et vice-président(e)s.
Les Commissions émettent des avis consultatifs sur les dossiers proposés. Ces avis sont présentés en séance plénière par un rapporteur désigné en leur sein.
Elles sont au nombre de six et chaque élu(e) est membre de deux d’entre elles.

1ère Commission : Solidarités sociales

Joëlle Abadie Maryse Carrère Nicole Darrieutort Andrée DoubrèreGeneviève lsson Isabelle Lafourcade Monique Lamon Frédéric Laval Pascale Péraldi Geneviève Quertaimont Frédéric Virginie Siani Wembou Andrée Souquet

2ème Commission : Solidarités territoriales

Laurence Ancien  Marc Bégorre Maryse Beyrié Pierre Brau-Nogué  Maryse Carrère Nicolas Datas-Tapie Evelyne Laborde Laurent Lages Thierry Lavit Marie Plane  Frédéric Ré Jean-Michel Ségneré – Andrée Souquet Bernard Verdier

3ème Commission : Infrastructures, collèges et mobilités

Laurence AncienLouis ArmaryMaryse BeyriéYannick BoubéePierre Brau-NoguéJean BuronPascale PéraldiStéphane PeyrasBernard PoublanMarie-Françoise PrugentGeneviève QuertaimontVéronique Thirault

4ème Commission : Jeunesse, vie associative et cadre de vie

Joëlle AbadieLouis ArmaryGilles CraspayNicole DarrieutortNicolas Datas-TapieGeneviève lsson Evelyne LabordeIsabelle LafourcadeDavid LarrazabalThierry LavitStéphane PeyrasJean-Michel SégneréVirginie Siani WembouVéronique Thirault

5ème Commission : Finances, ressources humaines, numérique

Yannick BoubéeJean BuronGilles CraspayAndrée DoubrèreLaurent LagesMonique LamonDavid LarrazabalFrédéric LavalBernard PoublanMarie-Françoise PrugentBernard Verdier

6ème Commission : Projet de territoire et prospective

Joëlle AbadieMarc BégorreGilles CraspayNicole DarrieutortGeneviève lsson Laurent LagesDavid LarrazabalPascale PéraldiMarie PlaneJean-Michel Ségneré

Recueil des Actes Administratifs

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne ou sur place à l’Hôtel du Département.

Recueil des actes administratifs

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