Les travaux de l’assemblée départementale

L’Assemblée Départementale est composée des 34 Conseillers Départementaux.

Sommaire

L’Assemblée départementale

L’Assemblée Départementale est composée des 34 Conseillers Départementaux.
Le Conseil Départemental règle par ses délibérations les affaires du Département. Il se réunit à l’initiative du Président, Michel PÉLIEU, au moins une fois par trimestre ou à la demande du tiers de ses membres et sur un ordre du jour déterminé.
Il fixe les grandes orientations de la politique départementale. Il vote chaque année le budget départemental.
Les séances sont publiques.

Le calendrier de l’Assemblée départementale :

  • Janvier/Février : Débat d’Orientation Budgétaire
  • Mars/Avril : Compte administratif, Budget Primitif et vote des taux de fiscalité
  • Juin : Rapport d’activité, décision modificative
  • Octobre : Décision modificative
  • Décembre : Décision modificative et vote du pré budget de l’année suivante

La Commission Permanente

Les membres de la Commission Permanente :

Isabelle LAFOURCADE, Marc BEGORRE, Véronique THIRAULT, Bernard POUBLAN, Marie PLANE, Louis ARMARY, Andrée DOUBRÈRE, Nicolas DATAS-TAPIE, Virginie SIANI WEMBOU, Frédéric LAVAL,Geneviève QUERTAIMONT, David LARRAZABAL, Laurence ANCIEN, Yannick BOUBÉE.

Après chaque renouvellement, le Conseil Départemental procède à la détermination de la composition de la commission permanente et à l’élection de ses membres, et lui délègue une partie de ses attributions. Au Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, la Commission Permanente est composée du Président, de 10 Vice-président(e)s et de 14 autres membres.

Elle se réunit deux fois par mois, à l’initiative de son Président. Comme pour le Conseil Départemental, les délibérations sont acquises à la majorité absolue.

Les commissions sectorielles

Le nombre des commissions et leur périmètre sont librement déterminés par le Conseil Départemental après chaque renouvellement.
Chaque commission désigne son président et vice-président(e)s.
Les Commissions émettent des avis consultatifs sur les dossiers proposés. Ces avis sont présentés en séance plénière par un rapporteur désigné en leur sein.
Elles sont au nombre de six et chaque élu(e) est membre de deux d’entre elles.

1ère Commission : Solidarités sociales

Joëlle Abadie – Maryse Carrère – Nicole Darrieutort – Andrée Doubrère – Geneviève lsson – Isabelle Lafourcade – Monique Lamon – Frédéric Laval – Pascale Péraldi – Geneviève Quertaimont – Frédéric Ré – Virginie Siani Wembou – Andrée Souquet

2ème Commission : Solidarités territoriales

Laurence Ancien – Marc Bégorre – Maryse Beyrié – Pierre Brau-Nogué – Maryse Carrère – Nicolas Datas-Tapie – Evelyne Laborde– Laurent Lages –Thierry Lavit – Marie Plane – Frédéric Ré – Jean-Michel Ségneré – Andrée Souquet – Bernard Verdier

3ème Commission : Infrastructures, collèges et mobilités

Laurence Ancien – Louis Armary – Maryse Beyrié – Yannick Boubée – Pierre Brau-Nogué – Jean Buron – Pascale Péraldi – Stéphane Peyras – Bernard Poublan – Marie-Françoise Prugent – Geneviève Quertaimont – Véronique Thirault

4ème Commission : Jeunesse, vie associative et cadre de vie

Joëlle Abadie – Louis Armary – Gilles Craspay – Nicole Darrieutort – Nicolas Datas-Tapie – Geneviève lsson – Evelyne Laborde – Isabelle Lafourcade – David Larrazabal – Thierry Lavit – Stéphane Peyras – Jean-Michel Ségneré – Virginie Siani Wembou – Véronique Thirault

5ème Commission : Finances, ressources humaines, numérique

Yannick Boubée – Jean Buron – Gilles Craspay – Andrée Doubrère – Laurent Lages – Monique Lamon – David Larrazabal – Frédéric Laval – Bernard Poublan – Marie-Françoise Prugent – Bernard Verdier

6ème Commission : Projet de territoire et prospective

Joëlle Abadie – Marc Bégorre – Gilles Craspay – Pierre Brau-Nogué– Geneviève lsson – Laurent Lages – David Larrazabal – Pascale Péraldi – Marie Plane – Jean-Michel Ségneré